MENTIONS LÉGALES
www.franceprocessus.org est le site internet officiel de l'association France Processus.
Responsable de la Publication :
Contact :
Pour toute remarque, question ou suggestion
Contact Web : contact@franceprocessus.org
Hébergement : OVH 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix
Conception / Réalisation : Ce site a été réalisé par l’agence Parteja sur la base du CMS WordPress.
Licence : Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont protégés par la licence Creative Commons, ce qui signifie que vous êtes libres de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public, à condition d’en mentionner la source.
Vie privée : Lors de sa navigation sur le site internet www.franceprocessus.org, l’utilisateur peut être amené, s’il le souhaite, à renseigner des formulaires comportant des données à caractère personnel, telles que définies aux termes de l’article 2 de la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004.
Les informations ainsi recueillies font l’objet d’un traitement informatique permettant de faire connaître l’actualité de France Processus.
Le responsable du traitement s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires afin de préserver l’intégrité des données et prévenir toute utilisation abusive de ces dernières.
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39) et de rectification (article 40) s’agissant des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez obtenir communication de ces informations et solliciter des mesures de correction ou d’effacement, il vous suffit de nous adresser un courriel.
L’utilisateur est informé de ce que le site franceprocessus.org et/ou des prestataires peuvent déposer des cookies dans son ordinateur. Ces outils ne comportent aucune donnée nominative et sont utilisés uniquement à des fins statistiques.
Crédit des photos
Fotolia